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Tableau de concordance des Bases assujetties, Composants de base assujettie et Cotisations individuelles à destination des organismes

Le GIP-MDS a publié le 5 oct dernier une fiche de consigne concernant la cohérence d'alimentation des blocs :

  • « Base assujettie - S21.G00.78 »
  • « Composant de base assujettie - S21.G00.79 »
  • « Cotisation individuelle - S21.G00.81 »

Ce document recense les combinaisons de blocs 78, 79 et 81 telles qu’attendues par les organismes suivants, en charge du recouvrement de cotisations sociales :

  • ACOSS
  • MSA
  • AGIRC-ARRCO
  • Organismes Complémentaires
  • CRPNPAC
  • CNIEG
  • CAMIEG
  • Caisse de congés spectacle (Audiens)
  • DGFIP
  • IRCANTEC

La liste de cohérence contient 203 contrôles que vous trouverez à la fin du document source en cliquant sur le mot ici (!).

Afin de vous épargner un contrôle fastidieux de cette cohérence sur tous vos salariés et en tenant compte des dates de rattachement, nous avons mis en place tous ces contrôles dans Conciliator™ DSN.

Un des moyens les plus rapides de vous assurer de votre situation est de réaliser un audit d'une journée basé les centaines de contrôles Conciliator™ DSN.