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Les mises à jour DSN-info de mars

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info


01/03/2018
Apprentissage et formation continue (autres éléments de revenu bruts)
Comment déclarer la taxe d'apprentissage, la contribution supplémentaire à l'apprentissage et la formation professionnelle continue en Phase 3?


05/03/2018
Prélèvement à la source - Cas d'un trop versé de salaire
Comment déclarer un trop versé de salaire pour le prélèvement à la source? Cas avec changement de taux entre le mois de l'erreur et le mois de constatation et avec une rémunéra


07/03/2018
Caher technique Phase 3 2019.1.1 (version du 01 mars 2018)


08/03/2018
Exemples de messages d'anomalies portés par les CRM financiers pour le prélèvement à la source au format XML


15/03/2018
Modalités déclaratives des droits versés à des auteurs ayant un lien de subordination (fraction TS déclarée en DSN)
Quelles sont les modalités déclaratives des droits versés à des auteurs ayant un lien de subordination (fraction TS déclarée en DSN) ?


15/03/2018
Note différentielle entre le CT 2019.1 et le CT 2019.1.1


15/03/2018
Note différentielle entre le CT 2018.1 et le CT 2019.1.1


16/03/2018
Exemples de messages d'anomalies portés par les CRM nominatifs pour le prélèvement à la source au format XML


23/03/2018
Tableaux des catégories, contrôles, datatypes et usages correspondant au Cahier Technique P3.2019.1.2 (01/03/2018)