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Les mises à jour DSN-info de mai

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info


09/05/2018
Mandataires sociaux
Comment déclarer les mandataires sociaux en DSN ?


09/05/2018
DSN contrôle SIRET - Vérifier la validité d'un SIRET
Comment savoir si un SIRET est bien connu du dispositif DSN ?


09/05/2018
Déclarer les salariés affiliés au régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle
Comment déclarer les salariés affiliés au régime local d'assurance maladie d'Alsace Moselle?


09/05/2018
Cinématique des dépôts de fins de contrat de travail CDDU-D
Comment déclarer les fins de contrat de travail dans le circuit dérogatoire (CDDU-D) ?


09/05/2018
Présentation des retours de Pôle Emploi (CRM et AER) dans le cadre du CDDU-D
Quels sont les retours effectués par Pôle Emploi sur le tableau de bord suite à un dépôt de DSN mensuelle contenant des fins de contrats CDDU-D ?


09/05/2018
Contrôles appliqués aux fins de contrats déclarées via le circuit dérogatoire
Quels sont les contrôles qui doivent être appliqués aux fins de contrats déclarées via le circuit dérogatoire par les logiciels de paie, quels sont les contrôles portés en norme et


17/05/2018
Date de démarrage du prélèvement à la source
A partir de quelle échéance déclarative mensuelle les entreprises doivent déclarer le prélèvement à la source ?


18/05/2018
Journal de maintenance de la norme 2018.1.2


18/05/2018
Participation (autre élément de revenu brut)
Comment déclarer la participation (autre élément de revenu brut) en DSN?


23/05/2018
Déclaration du PAS pour la population de Mayotte
Comment déclarer le PAS pour les individus travaillant à Mayotte ?


23/05/2018
Réaliser le paiement du PAS pour les organismes publics dotés d'un comptable de l'État (DGFiP)
Comment réaliser le paiement du PAS pour les organismes publics dotés d'un comptable de l'État (DGFiP) ?


23/05/2018
Différence entre ICCP/ICP et Modalités déclaratives en cas de versement des indemnités de congés payés par une Caisse de congés payés du bâtiment
Quelle est la différence entre les types d'indemnités "020 - Indemnité compensatrice de congés payés" et "034 - Indemnité de congés payés" dans la rubrique "Type - S21.G00.52.001" en DSN phase 3 ?<


25/05/2018
Gestion du préavis en DSN
Comment gérer le préavis en DSN?


28/05/2018
Gestion des gérants/gérants salariés en DSN
Comment déclarer un gérant ou un salarié gérant (mandataire social) ?


29/05/2018
Déclaration DADS-U et DSN pour les fonctionnaires employés dans des conditions de droit privé
Dois-je produire une DADS-U pour les fonctionnaires que j'emploie dans des conditions de droit privé ?


29/05/2018
Grille de remplissage – Fonctionnaires


29/05/2018
Requalification d’un arrêt de travail
Comment tenir compte de la requalification d'un arrêt de travail en accident de travail ou maladie professionnelle dans le cadre du versement d'IJ subrogées ?


29/05/2018
IJ subrogées versées à un apprenti/stagiaire
Comment gérer le versement d'IJ subrogées à un apprenti ou stagiaire ?


29/05/2018
IJ subrogées versées à un individu rémunéré au titre d’un contrat court
Comment gérer le versement d'IJ subrogées à un individu rémunéré au titre d'un contrat court ?


31/05/2018
Régularisation PAS lorsqu'il y a une situation de rejet de paiement
Comment effectuer une régularisation PAS lorsqu'il y a une situation de rejet de paiement