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Les mises à jour DSN-info de juin

Vous trouverez ici les dernières mises à jour du site DSN Info.

N'oubliez pas que sur notre forum interne, en plus de ces mises à jour, vous trouverez le différentiel dans le temps entre les différentes versions d'un même article dsn-info

12/06/2018
Données présentes CT Phase 3 à ne pas déclarer
Quelles sont les données présentes dans le cahier technique Phase 3 ne devant pas être déclarées?


13/06/2018
Les événements déclencheurs des renouvellements d’une fiche de paramétrage
Quels événements peuvent amener au renouvellement d'une fiche de paramétrage ?


13/06/2018
Fiches de paramétrage pour les organismes complémentaires
A quoi servent les fiches de paramétrage pour les organismes de Prévoyance? Où les trouver?


13/06/2018
Date de mise à disposition du CRM
Comment obtenir la date de mise à disposition du CRM ?


13/06/2018
INDEX sur les indemnités journalières subrogées
Consultez l'index des fiches relatives aux indemnités journalières subrogées


13/06/2018
La régularisation des IJ subrogées de base
Comment procéder à la régularisation des IJ subrogées de base ?


18/06/2018
Cahier technique CT 2019.1.2 (version du 15 juin 2019)


18/06/2018
Tableaux des catégories, contrôles, datatypes et usages correspondant au Cahier Technique 2019.1.2 (15/06/2018)


22/06/2018
Appel de taux de PAS pour une population n’étant pas encore déclarée en DSN en 2018
Comment récupérer les taux de PAS avant 2019 pour une population n'étant pas encore déclarée en DSN ?


22/06/2018
Tolérance sur la non-application de PAS en décembre 2018 pour les entreprises de Mayotte en décalage de paie qui souhaitent utiliser la DSN pour véhiculer le PAS
Précisions sur la tolérance de non application du PAS en décembre 2018 pour les entreprises en décalage de paie situées à Mayotte qui souhaitent utiliser la DSN pour véhiculer le PAS


25/06/2018
Gérer les situations créditrices
Quelles sont les règles à appliquer en matière de DSN créditrice de PAS pour un mois principal déclaré ?


28/06/2018
Note différentielle CT2019.1.1 - CT2019.1.2


29/06/2018
Le secteur public
À quel moment la DSN sera permise au secteur public ?